Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CE COMBUSTION ENGINEERING
COMBUSTION ENGINEERING, INC., société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1601330
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2010
CE COMBUSTION ENGINEERING de COMBUSTION ENGINEERING

Présentation de la marque CE COMBUSTION ENGINEERING

Déposée le 9 juillet 1990 par la société COMBUSTION ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE COMBUSTION ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMBUSTION ENGINEERING domicilié(e) 2000 Day Hill Road, WINDSOR, CONNECTICUT 06095-0500, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2177667) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2177667) - France.

La marque CE COMBUSTION ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CE COMBUSTION ENGINEERING est expirée depuis le 9 juillet 2010.

COMBUSTION ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : SPOMATIC , RAMTITE , RAYMOND , HOT TOP MOLDIT , FRACTO CRETE , GUN RAM , SUPER 3000 , CE , SPO , COMBUSTION ENGINEERING


COMBUSTION ENGINEERING, INC., société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 2000 Day Hill Road, WINDSOR, CONNECTICUT 06095-0500, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2177667) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2177667) - France


Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2000 n°2177667 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, la photographie, la science, l'agriculture l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie ; minéraux et sables pour le moulage, matériaux et sables pour le moulage, matériaux exothermiques, produits chimiques pour la fonderie et le moulage. Machines et machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Machines pour la pulvérisation, broyeurs, concasseurs ; transporteurs, bandes convoyeuses, élévateurs, machines pour la manutention des matériaux, engins de levage et de transport, appareillage pour la récupération des métaux, machines et appareils pour l'industrie du papier, de la pulpe de bois et pour l'industrie alimentaire, pompes, séparateurs magnétiques, monte-charges, ascenseurs, pelles mécaniques, réducteurs de vitesse, chargeurs, machines à cribler, machines pour le moulage et la fonderie, presses, éléments d'installations nucléaires, de production d'énergie, de traitement du pétrole et des gaz et de leurs dérivés, outils actionnés par une force motrice, machine à cintrer et courber, compresseurs, mélangeurs de béton, générateurs de puissance, machines à fabriquer les tuyaux, scies, appareils pour la soudure, vannes, soupapes. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Séparateurs d'air mécaniques, dispositifs de commande de brûleurs, de contrôle d'ignition, échangeurs de chaleur, préchauffeurs, appareils et installations de ventilation, de traitement de l'eau, cinérateurs, appareillage de lutte contre la pollution, tours de refroidissement, collecteurs de poussière, chaudières, brûleurs à mazout, économiseurs, appareils de chauffage de l'air, foyers mécaniques, adoucisseurs, déminéralisateurs, évaporateurs, réservoirs de stockage, appareils et instruments de filtration. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie, prospection, forages, laboratoires, usines pilotes et services d'ingénierie, de projet, de construction, de démarrage, de réparation, d'approvisionnement et d'équipement pour usines, ensemble de fabrication et équipement et installations associées, tous les services ci-dessus se rapportant notamment aux industries chimiques, pétrochimiques, pétrolières, métallurgiques, nucléaires, alimentaires, du papier et de la pâte de bois, des matières plastiques, des fibres synthétiques, des engrais, des dérivés de charbon et aux stations de productions d'énergie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.